Nouveau référentiel HAS V2020 : le patient

Voici le 1^er chapitre sur 4 de ce nouveau référentiel…

Pour chaque critère sera précisé le champ d’application (tout l’établissement ou le secteur ou le type de prise en charge particulier : psychiatrie et santé mentale, urgence, patient âgé, chirurgie et interventionnel, maternité, ambulatoire, soins critiques, HAD, patient en situation de handicap, enfants et adolescents, soins de longue durée, et enfin groupement pour le chapitre 4).

Pour chaque critère sera aussi précisé le niveau d’exigence de la HAS : standard, impératif, avancé. Le « standard » est le minimum attendu, « l’impératif » porte sur des points portants une exigence et une attente forte, « l’avancé » mettra en avant et valorisera les pratiques d’un haut niveau. A la lecture des libellés des critères vous comprendrez aisément.

Dans tous les cas, l’appréciation se fera de la façon suivante : 0,1,2,3. Pour mémoire cela se rapproche du « non », « partiellement », « en grande partie », « oui » de la V2014.

Pour chaque critère il est précisé dans un tableau : « que veut-on évaluer ? ». Plusieurs items sont proposés, mais seront utilisés en fonction de la faisabilité : IQSS, patient-traceur (questionnement dossier, patient, équipe, gouvernance), traceur système, audit système, observations.

Enfin, références HAS, références légales, autres références, si elles existent. La HAS cite expressément les références auxquelles elle fait allusion pour chaque critère.

1- Le patient

1.1 Le patient est informé et son implication est recherchée

 

• 1.1 -01 : Le patient reçoit une information claire et adaptée à son degré de maturité ou de discernement sur son état de santé.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -02 : Le patient est impliqué dans l’évaluation bénéfice/risque de toute décision majeure pour
  sa prise en charge.
  Tout l’établissement – Standard

 

•  1.1 -03 : Le patient exprime son consentement libre et éclairé sur son projet de soins.
  Tout l’établissement – Impératif

 

• 1.1 -04 : Les futurs parents discutent d’un projet de naissance avec l’équipe soignante dès le
  début de la grossesse.
  Maternité – Avancé

 

• 1.1 -05 : Le patient a pu désigner la personne à prévenir et la personne de confiance de son
  choix.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -06 : Le patient bénéficie de messages renforçant sa capacité à agir pour sa santé.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -07 : Le patient bénéficie d’actions pour devenir acteur de la mise en œuvre de sa prise en
  charge.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -08 : Le patient est informé et reçoit les consignes de suivi pour les médicaments qui lui sont
  prescrits durant son séjour et à sa sortie.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -09 : Le patient est informé des dispositifs médicaux qui lui sont implantés durant son séjour
  et reçoit les consignes de suivi appropriées.
  Chirurgie et interventionnel – Standard

 

•  1.1 -10 : Le patient est informé des produits sanguins labiles (concentré de globules rouges,
  plasma, concentrés plaquettaires) qui lui sont administrés.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -11 : En ambulatoire, le patient reçoit les informations spécifiques aux modalités de sa prise
  en charge.
  Ambulatoire – Standard

 

• 1.1 -12 : En HAD, le patient sait qui contacter à tout moment.
  Hospitalisation à domicile – Standard

 

• 1.1 -13 : Le patient est informé de façon adaptée sur son droit à rédiger ses directives anticipées.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -14 : Le patient a la possibilité, en situation de fin de vie, de faire valoir au plus tôt sa décision de limiter ou d’arrêter les traitements.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -15 : Le patient qui présente des conditions nécessaires de souffrance et d’affection grave et incurable peut demander des soins palliatifs et notamment une sédation profonde et continue maintenue jusqu’au décès.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -16 : Le patient est informé sur les représentants des usagers et/ou associations de bénévoles, qui peuvent l’accompagner et sur les aides techniques et humaines adaptées à ses besoins nécessaires pour son retour à domicile.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.1 -17 : Le patient est invité à faire part de son expérience et à exprimer sa satisfaction.
  Tout l’établissement – Standard

 

1.2 Le patient est respecté

 

• 1.2-01 : Le patient bénéficie du respect de son intimité et de sa dignité.
  Tout l’établissement – Impératif

 

• 1.2-02 : Le patient en situation de handicap bénéficie du maintien de son autonomie tout au long
  de son séjour.
  Patient en situation de handicap – Standard

 

• 1.2-03 : Le patient âgé bénéficie du maintien de son autonomie tout au long de son séjour.
  Patient âgé – Standard

 

• 1.2-04 : Le patient bénéficie du respect de la confidentialité des informations le concernant.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.2-05 : Le recours à la contention physique relève d’une décision médicale.
  Tout l’établissement – Impératif

 

• 1.2-06 : Le patient qui le nécessite reçoit les soins de base, même en situation de tension.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.2-07 : Le patient en situation de handicap ou ses proches et/ou aidants exprime ses besoins et
  préférences pour une prise en compte dans son projet de soins.
  Patient en situation de handicap – Standard

 

• 1.2-08 : Le patient bénéficie de soins visant à anticiper ou à soulager rapidement sa douleur.
  Tout l’établissement – Impératif

 

1.3 Les conditions de vie et de lien social du patient sont prises en compte dans le cadre de sa prise en charge

 

• 1.3-01 : Le patient en situation de précarité sociale bénéficie d’une prise en charge intégrant la
  réponse à ses besoins sociaux ou scolaires.
  Tout l’établissement – Standard

 

• 1.3-02 : Le patient mineur atteint de maladie chronique ou en situation de handicap bénéficie
  d’une coordination globale psychosociale, éducative et scolaire.
  Enfant et adolescent – Standard

 

• 1.3-03 : En soins de longue durée, le patient bénéfice d’activités lui permettant de maintenir son
  autonomie et son lien social.
  Soins de longue durée – Standard

 

• 1.3-04 : Le patient atteint d’un trouble psychique bénéficie d’un projet de soin intégrant les soins
  de réhabilitation psychosociale contribuant à son inclusion sociale.
  Psychiatrie et santé mentale – Standard

 

• 1.3-05 : Les conditions de vie habituelles sont prises en compte notamment pour la préparation
  de la sortie.
  Tout l’établissement – Standard

 

1.4 Les proches et/ou aidants sont associés à la mise en œuvre du projet de soins avec l’accord du patient

 

• 1.4-01 : Avec l’accord du patient et selon sa situation clinique, les proches et/ou aidants doivent
  pouvoir s’impliquer dans la mise en œuvre du projet de soins.
  Tout l’établissement – Impératif

 

• 1.4-02 : Les proches et/ou aidants du patient adhèrent aux modalités spécifiques de prise en
  charge en HAD.
  Hospitalisation à domicile – Standard

 

• 1.4-03 : La présence des proches et/ou aidants est facilitée en dehors des heures de visites,
  lorsque la situation le nécessite.
  Tout l’établissement – Standard